Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTUR ANTERIEUR
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTES (société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
99802746
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque FUTUR ANTERIEUR

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTESd'économie mixte à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FUTUR ANTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTESd'économie mixte à conseil d'administration domicilié(e) 5 rue de Valmy, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 053 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FUTUR ANTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTUR ANTERIEUR est expirée depuis le 13 juillet 2009.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTESd'économie mixte à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : RAM DAM A L'OUEST , FORUM DES ECO-PROCEDES , EUROFONIK , UTOPIALES , ATLANTIC EVENTS


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTES (société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration) - 5 rue de Valmy, 44000 NANTES - France - SIREN 381053768


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Support d'enregistrement de sons, d'images, de données et de signaux, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia), cédérom, disques versatiles digitaux (dits " DVD "), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, cassettes vidéo Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, notamment cartonnages, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage ; papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie, notamment affiches, livres, guides, brochures, lexiques, revues, magazines, recueils de textes, fiches techniques, catalogues, billets (tickets), articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, notamment sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Organisation et conduite (animation) de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages et d'ateliers à but culturel ou éducatif ; conception, réalisation et production de spectacles, d'oeuvres audiovisuelles, notamment pour le cinéma et la télévision, multimédias et radiophoniques ; divertissement notamment audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; information en matière de divertissement ; édition et/ou publication de programmes de divertissement, de livres, de textes, y compris de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires) ; présentation, prêt et location de livres, de textes y compris de textes musicaux, d'images (autres que publicitaires), et de supports d'enregistrement de sons, d'images, de données ou de signaux ; location d'appareils et de leurs accessoires destinés à la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images, de données ou de signaux ; location de décors de spectacles et d'accessoires de décoration de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.